Mentions légales

Éditeur du site

• CLS COULON LEARNING SOLUTIONS, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 1 000 € ;
• Siège social : 14 avenue de la Cabane, 30840 Meynes, France ;
• Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nîmes sous le numéro 999 337 827 ;
• SIREN : 999 337 827 — code APE 70.22Z (conseil pour les affaires et autres conseils de gestion) ;
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR58 999 337 827 ;
• Contact : contact@passlms.com.

Directeur de la publication

Dorian Coulon, président de CLS COULON LEARNING SOLUTIONS.

Hébergement

• Application et pages du site : Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com. Le traitement des requêtes est configuré sur la région de Paris.
• Base de données et fichiers de formation : Supabase Pte. Ltd., hébergement en Irlande (Union européenne) — supabase.com.

Le détail des traitements, des transferts et des durées de conservation figure dans la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

La plateforme , son code, sa charte graphique et ses textes sont la propriété de CLS COULON LEARNING SOLUTIONS. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les contenus de formation diffusés sur la plateforme restent la propriété des entreprises clientes ou de leurs auteurs. se borne à les héberger et à les diffuser aux apprenants désignés par ces entreprises.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées et la disponibilité du service, sans pouvoir la garantir de façon absolue : une interruption peut résulter d’une maintenance, d’une panne d’un prestataire ou d’un cas de force majeure. Les engagements de niveau de service, lorsqu’ils existent, figurent au contrat conclu avec l’entreprise cliente.

Liens vers d’autres sites

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Droit applicable

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